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    Parcours Droit rural
  • UE 1 Fondamentaux du droit rural

UE 1 Fondamentaux du droit rural

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  • ECTS

    15 crédits

  • Composante

    UFR Droit, Sciences Économique et Politique

Heures d'enseignement

  • CMCours Magistral105h

Liste des enseignements

  • Sources, organisations et institutions du droit rural

  • Activité agricole

  • Droit de l'entreprise agricole

  • Les SAFER

  • Le marché agricole

  • Droit de la famille appliqué à l'agriculture

  • Droit social agricole

  • Les baux ruraux

  • Le contrôle des structures

Modalités de contrôle des connaissances

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

Type d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Nombre d'épreuvesCoefficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveRemarques
CC (contrôle continu)Production écrite11Un devoir maison est proposé au terme de l'UE et à effectuer en 5 semaines.
CC (contrôle continu)Epreuve Orale2012Le Grand oral se déroule au mois de janvier. Après tirage au sort d'un sujet, l'étudiant.e disposera d'une heure de préparation avant d'être entendu-e pendant 20 mn par le jury.