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    Parcours Sol, eau, milieu, environnement
  • Droit et gestion de l'environnement

Droit et gestion de l'environnement

  • Niveau d'étude

    BAC +4

  • ECTS

    2 crédits

  • Composante

    UFR Sciences Vie Terre Environnement

Description

: L’introduction au droit vise à donner un panorama général du système juridique français et européen, de façon à saisir les enjeux et implications d’un problème juridique. Il est un préalable nécessaire à l’introduction au droit de l’environnement qui intervient dans la seconde partie du cours.

Cours magistraux-Droit de l’environnement :  

Qu’est-ce que le droit ?; La hiérarchie des normes ; Le droit public et le droit privé ; L’organisation juridictionnelle ; Les principes du droit de l’environnement (précaution, prévention, pollueur-payeur, information et participation) ; Modalités de mis en œuvre des principes du droit de l’environnement

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Objectifs

Comprendre l’environnement juridique dans lequel évolue les personnes physiques et morales afin d’en identifier les obligations légales en matière d’environnement.

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Heures d'enseignement

  • TDTravaux Dirigés16h

Modalités de contrôle des connaissances

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

Type d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Nombre d'épreuvesCoefficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveRemarques
CT (contrôle terminal)Ecrit sur table 2

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves

Type d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Nombre d'épreuvesCoefficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveRemarques
CT (contrôle terminal)Ecrit sur table 2