• Votre sélection est vide.

    Enregistrez les diplômes, parcours ou enseignements de votre choix.

  • Se connecter
  • Accueil
  • page://11285f75-54cc-4102-adfc-bba834e8dd7bLINK
    Offre de formation
  • odfLevel1://XB?rootId=page://11285f75-54cc-4102-adfc-bba834e8dd7bCONTAINER
    Master
  • program://_root?rootId=page://11285f75-54cc-4102-adfc-bba834e8dd7b&programId=programContent://9ce90e0a-cd42-42c9-9e95-2cb7d2a04760CONTAINER
    Master Sciences de la terre et des planètes, environnement
  • program://master-sciences-de-la-terre-et-des-planetes-environnement-LMGC26XH?rootId=page://11285f75-54cc-4102-adfc-bba834e8dd7b&programId=subProgramContent://c226e86f-e31e-48a1-902c-ac81524c4b66&parentId=programContent://9ce90e0a-cd42-42c9-9e95-2cb7d2a04760CONTAINER
    Parcours Sol, eau, milieu, environnement
  • Droit et gestion de l'environnement

Droit et gestion de l'environnement

  • Niveau d'étude

    BAC +4

  • ECTS

    4 crédits

  • Composante

    UFR Sciences Vie Terre Environnement

Description

: L’introduction au droit vise à donner un panorama général du système juridique français et européen, de façon à saisir les enjeux et implications d’un problème juridique. Il est un préalable nécessaire à l’introduction au droit de l’environnement qui intervient dans la seconde partie du cours.

Cours magistraux-Droit de l’environnement :  

Qu’est-ce que le droit ?; La hiérarchie des normes ; Le droit public et le droit privé ; L’organisation juridictionnelle ; Les principes du droit de l’environnement (précaution, prévention, pollueur-payeur, information et participation) ; Modalités de mis en œuvre des principes du droit de l’environnement

Lire plus

Objectifs

Comprendre l’environnement juridique dans lequel évolue les personnes physiques et morales afin d’en identifier les obligations légales en matière d’environnement.

Lire plus

Heures d'enseignement

  • CMCours Magistral16h