Niveau d'étude
BAC +4
ECTS
2 crédits
Composante
UFR Sciences Vie Terre Environnement
Description
: L’introduction au droit vise à donner un panorama général du système juridique français et européen, de façon à saisir les enjeux et implications d’un problème juridique. Il est un préalable nécessaire à l’introduction au droit de l’environnement qui intervient dans la seconde partie du cours.
Cours magistraux-Droit de l’environnement :
Qu’est-ce que le droit ?; La hiérarchie des normes ; Le droit public et le droit privé ; L’organisation juridictionnelle ; Les principes du droit de l’environnement (précaution, prévention, pollueur-payeur, information et participation) ; Modalités de mis en œuvre des principes du droit de l’environnement
Objectifs
Comprendre l’environnement juridique dans lequel évolue les personnes physiques et morales afin d’en identifier les obligations légales en matière d’environnement.
Heures d'enseignement
- TDTravaux Dirigés16h
Modalités de contrôle des connaissances
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Nombre d'épreuves | Coefficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Remarques |
---|---|---|---|---|---|---|
CT (contrôle terminal) | Ecrit sur table | 2 |
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Nombre d'épreuves | Coefficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Remarques |
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CT (contrôle terminal) | Ecrit sur table | 2 |