Niveau d'étude
BAC +5
Composante
Polytech Dijon (Ex-ESIREM)
Description
- Procédés et problématiques de substitution (14 hCM)
- Intervenants : Mathilde HOARAU, M. Guyader, Chargés de Mission, APAVE.
- En matière de prévention des risques liés aux agents chimiques dangereux (ACD) et aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégorie 1 ou 2 (CMR), la recherche de substitution est une obligation qui s’impose à l’employeur et prévaut sur toutes les autres mesures de réduction du risque, lorsque celui-ci n’a pu être supprimé. La substitution consiste à soit à remplacer des agents CMR de catégorie 1 ou 2 ou des ACD par des agents ou des procédés non dangereux ou moins dangereux, soit à remplacer le procédé de travail par un procédé non ou moins dangereux. Dans le cas des agents CMR, la substitution doit être recherchée systématiquement (code du travail) ce qui revient à proscrire l’emploi de ces agents en milieu professionnel, sauf en cas d’impossibilité technique dûment motivée par l’employeur. Ainsi, l’employeur doit pouvoir justifier des démarches fructueuses ou infructueuses qu’il a entreprises en vue de la substitution de tous les agents ou procédés CMR inventoriés sur le lieu de travail.
- La substitution doit donc faire l’objet d’une véritable étude et une évaluation des risques doit impérativement l’accompagner. En effet, la substitution d’un agent chimique dangereux ou CMR par un agent chimique ou procédé moins dangereux soulève implicitement la question du déplacement éventuel des risques : par exemple remplacer un risque pour la santé par un risque pour la sécurité.
- Outre la diminution des risques pour les travailleurs, une substitution réussie présente d’autres avantages pour l’entreprise :
- une réduction des coûts liés à la prévention des risques professionnels et environnementaux ;
- La valorisation de l’image de l’entreprise, perçue comme responsable et novatrice dans son secteur d’activité et auprès de ses clients.
- Cette démarche de substitution est présentée de façon générale, comme sur des cas concrets, via par exemple l'utilisation de plans d'expériences (matrices factorielles, matrice d'Hadamard, réseaux de Doehlert etc…).
Heures d'enseignement
- CMCours Magistral14h