Document à l’usage de la communauté universitaire - Applicable à partir de la rentrée 2024-2025
Adopté par la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du Conseil académique du 07/12/2023 et au Conseil d’Administration du 18/12/2023

Le Référentiel commun des études établit un ensemble de principes communs à l’ensemble des formations dispensées par l’Université de Bourgogne.

Ce guide constitue un pacte entre les trois communautés, étudiants, enseignants et personnels administratifs. Il précise les droits et les devoirs de chacun dans le déroulement des évaluations, afin d’offrir aux étudiants et aux étudiantes une garantie d’égalité et de transparence, d’apporter aux enseignants, enseignantes et personnels administratifs concernés un appui dans l’organisation du contrôle des connaissances et compétences et d’assurer aux membres des jurys le respect de leurs délibérations et des décisions qu’ils prennent.

Il rassemble, sous le vocable « modalités de contrôle des connaissances et des compétences », les dispositions juridiques et pédagogiques qui régissent l’organisation de l’évaluation des étudiants. Pour ce faire, il s’appuie d’une part sur la réglementation en vigueur, d’autre part sur les décisions arrêtées par la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire et le Conseil d’administration de l’université depuis l’entrée en vigueur du système d’enseignement européen relatifs aux niveaux Licence et Master.

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